MENTIONS LÉGALES

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Mentions Légales

Table des matières

Avant-propos

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Propriété du site internet ce-soir.org

Le site internet ce-soir.org dans toutes ses versions et révisions depuis sa mise en production en 2023 est la propriété exclusive de l’entreprise CNCCOM+. Il a été développé pour offrir un service complet de gestion d’agenda et de fonctionnalités sociales avec la possibilité de publier des contenus à destination des particuliers et des professionnels.

Nous mettons à disposition des utilisateurs un site internet aux fonctions variées permettant notamment se rencontrer, s’organiser et consulter l’agenda des soirées proposées par nos membres partout en France.

La société CNCCOM+ est domiciliée à l’adresse suivante : B.P.21 37800 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE enregistrée au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : 479 175069.

Propriété de nom de domaine

Les noms de domaines listés ci-dessous sont la propriété de l’entreprise CNCCOM+ tant que cette dernière renouvellera tacitement la réservation de ces noms auprès des organismes de gestion des noms de domaine.

Actuellement, les noms de domaine réservés sont les suivant :

• ce-soir.org

Hébergement

Notre site internet est hébergé sur les équipements et serveurs de la société « Haisoft SARL » dont le siège social se situe 2 rue Girodet 45000 ORLEANS. Plus d’informations sur leurs produits et services sur leur site internet « www.haisoft.fr ».

Les serveurs hébergeant les données sont situés à Tours en France.

Propriété intellectuelle

Les images, textes, contenus et plus généralement les codes sources utilisés sur ce-soir.org pour la mise en œuvre de ce site internet sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Les images sont issues de sites spécialisés dans les banques d’images libres de droits tels que « Adobe Stock » ou tous autres éditeurs ou banques d’images fut-elles connues ou inconnues par l’entreprise CNCCOM+ et pouvant être utilisé par l’éditeur et les développeurs du code source de ce site internet.

Certaines fonctionnalités de ce site internet ont été développées par des sociétés tiers en qualité de sous-traitants et sont pour la plupart distribuées sous licences d’exploitation. Par conséquent, tout ou parties des segments de codes de certaines fonctionnalités de ce site internet restent donc la propriété de leurs auteurs respectifs.

Les utilisateurs membres reconnaissent en publiant des contenus sur notre site internet qu’ils sont les détenteurs des droits d’auteurs ou de propriété intellectuelle. Par voie de conséquence, ces contenus deviennent irrévocablement libres de propriété intellectuelle et d’exploitation par l’entreprise CNCCOM+. Dans l’éventualité ou des contenus soumis à des droits d’auteur et/ou de propriétés intellectuelles détenus par un tiers seraient publiés par nos membres sans vérification préalable, la responsabilité de l’entreprise CNCCOM+ ne pourrait être engagée.

Les contenus textes publiés par notre équipe éditoriale, notamment dans les pages d’informations générales (CGU, CGV, FAQ etc…) à destination de nos utilisateurs sont la propriété de l’entreprise CNCCOM+. Cela concerne également les informations de conditions générales d’utilisation, le règlement du respect de la vie privé ou tous autres contenus visant à définir le bon usage de notre site internet. Vous pouvez également en savoir plus sur notre politique relative à ce sujet conformément à nos conditions sur portant sur la propriété intellectuelle.

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